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Le prix du tabac en Corse en débat devant l’assemblée de #Corse
Le prix du tabac en Corse en débat devant l’assemblée de Corse. Hier, c’est la fiscalité qui a été au coeur de deux délibérations …. La première sur la prorogation des directives relatives au
Read More »#Corse – L’affaire Stella Mare devant le tribunal administratif de Bastia…
L’affaire Stella Mare devant le tribunal administratif de Bastia… Le tribunal administratif a examiné hier l’affaire Stella Mare, les installations pour la recherche marine, sur le cordon lagunaire de La Marana, au sud de
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Arrêtés Miot : la #Corse joue la montre à Paris
L’assemblée de Corse a voté à l’unanimité la demande de prolongation de l’exonération sur les droits de succession (arrêtés Miot) jusqu’au 31 décembre 2017. Mais la menace d’inconstitutionnalité menace&#
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#Corse – Dossier Stella Mare : le tribunal administratif entre deux eaux…
S’il donne raison sur le fond à U Levante, qui attaque cette plateforme de recherches de l’université pour atteinte à la loi Littoral, le rapporteur public considère, sur la forme, cette requête irrecevable. Bis
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