#Corse – Discours de Dominique Bucchini sur le dossier de la Violence à l’Assemblée de Corse

Mes chers collègues, Voici maintenant quinze mois, choqués et émus par la multiplication des actes criminels dans l’île, nous avions tenu dans cette enceinte un débat sur la question de la violence.

Nous avions considéré, en effet, que notre Assemblée, ayant vocation à traiter de l’ensemble des sujets touchant la Corse, ne pouvait ignorer cette escalade morbide et ses conséquences multiformes sur la société insulaire. Ce débat, vous vous en souvenez, avait été d’une grande richesse et, sur tous les bancs de l’hémicycle étaient exprimées des analyses parfois contradictoires, mais souvent d’une grande pertinence.

Compte tenu de la complexité de la matière et de l’attente d’une population aspirant au recul de ces pratiques délinquantes et criminelles et attendant une action de ses représentants politiques, nous étions convenus de prolonger la discussion dans le cadre d’une commission ad hoc afin d’examiner ce problème en profondeur.

Cette commission, dont les modalités de fonctionnement avaient été définies par la conférence des présidents le 19 Janvier 2011, a été officiellement créée par la délibération de l’Assemblée de corse du 17 Février 2011. « Chargée de réfléchir à la problématique de la violence en Corse », la commission s’est donnée comme buts l’étude des phénomènes de la violence sous tous les aspects et la définition d’un programme de prévention et de lutte devant faire l’objet d’un rapport annuel soumis à l’Assemblée.

L’efficacité dans ce domaine impliquant la durée nécessaire à la définition, à la mise en œuvre, au suivi et à l’évaluation des actions à engager, la mission de la commission se déroulera nécessairement sur la durée restante de la mandature. Lors de la première réunion, le 9 Mars 2011, consacrée à la méthode de travail, les élus ont d’ailleurs convenu qu’un phénomène de cette ampleur supposait un effort collectif inscrit sur une longue durée. Votre commission a structuré sa démarche autour de plusieurs principes : • Un principe d’ouverture o Chaque groupe politique ayant été invité à présenter sa contribution (que vous trouverez en annexe au rapport) la Commission a commencé par dresser un état des lieux, en procédant à des auditions d’acteurs institutionnels ou associatifs, de responsables du maintien de l’ordre ou de la prévention, de chercheurs universitaires ou de groupes d’études spécialisés, de façon à pouvoir identifier les axes à traiter en priorité.

L’écoute de ces interlocuteurs impliqués, divers et représentatifs, a incité chacun à sortir de ses a priori, ou de schémas trop institutionnels, pour s’ouvrir à une vue d’ensemble des réalités. • Un principe de confiance o Aborder tous les aspects du dossier sans tabous, pour favoriser des échanges libres et sincères. Ainsi, sont apparus clairement les points de désaccord comme les zones de convergence ; et cela d’autant plus que le rythme relativement espacé des travaux permettait de se déconnecter, en quelque sorte, de l’ordre du jour habituel pour créer un espace centré sur l’écoute mutuelle.

Je tiens à souligner ici l’excellent climat dans lequel se sont déroulés nos travaux, chacun ayant fait valoir ses analyses et ses propositions dans un esprit constructif à la hauteur de l’enjeu. • Troisième principe : l’efficacité o Identifier les priorités émergentes, les évolutions susceptibles d’influer sur l’avenir, et reporter les sujets de clivage à un second temps. Cela, pour créer les conditions d’une mobilisation collective et renvoyer à la population un signal prometteur, refusant le fatalisme. Après cinq séances d’audition – les 4 mai, 20 juin, 14 septembre, 18 novembre 2011 et 11 janvier 2012 – les commissaires ont sélectionné, le 18 janvier dernier, les thèmes qu’ils souhaitent mettre en avant puis se sont réunis à deux reprises – les 1er et 7 mars – afin de s’accorder sur le contenu des propositions contenues dans le rapport d’étape.

Chers collègues, en politique vous le savez, il n’est pas toujours possible de rapprocher des points de vue opposés et, sans doute n’est-il même pas toujours possible de rechercher le consensus à tout prix ; en effet, la démocratie a besoin de controverses, d’argumentation, et à vouloir toujours éluder les contradictions on ne se donne pas les moyens de les dépasser. Il est cependant des sujets dont le traitement efficace suppose une large adhésion populaire qu’un solide accord politique est de nature à favoriser. La violence en est un. Aussi avons-nous pris le parti, sans occulter nos différences d’appréciation et sans abandonner nos propositions respectives, d’enregistrer nos désaccords sans en faire des facteurs de blocage et de centrer notre attention sur nos points de convergence.

Nous avons tenu à démontrer que, dans ce contexte de péril dans lequel se trouve à maints égards, la formation sociale corse, la persistance de désaccords ne devait pas empêcher de prendre des décisions. Il en a été ainsi pour les actions des groupements clandestins invoquant des motivations politiques. Si l’on se reporte au débat du 15 décembre 2010, on constate que ce n’est pas ce sujet qui a motivé la création de la commission « violence » ; on sait aussi qu’il suscite, parmi les membres de l’Assemblée, des positions radicalement différentes qu’en tout état de cause les discussions en commission ne parviennent pas à rapprocher ; on considère enfin que ces divergences n’empêchent nullement d’aboutir à des propositions communes sur les différentes formes de violence ciblées par la commission.

Dès lors, nous avons délibérément choisi de nous concentrer, plutôt que de créer un clivage contre-productif en nous focalisant sur cette question, de rechercher des convergences autour de la délinquance, de la criminalité et d’autres types de violences. Dans cet esprit, et vous l’avez vu, la commission a proposé à plusieurs reprises de ne pas engager le débat dans un ordre dispersé, au travers d’une motion sur des sujets d’actualité : à force de dérogations, la méthode aurait perdu en lisibilité comme en ambition. A cet égard, je tiens donc à remercier les auteurs des motions pour leur sagesse. J’en viens maintenant au contenu du rapport. La série de meurtres perpétrés dans des conditions de plus en plus brutales, parfois sauvages, a non seulement suscité une large indignation : elle a aussi révélé une inquiétude profonde quant aux risques de dérive.

D’où le sentiment que nous étions confrontés à la montée en charge de phénomènes nouveaux, qui nécessiteraient un changement tant au niveau des cadres d’analyse que des solutions à leur apporter. Progressivement, les axes structurant le rapport d’étapes se sont dégagés. Ce rapport devait nécessairement commencer par un constat : non pas une présentation statistique ou factuelle de l’actualité, mais un essai de diagnostic, visant à évaluer la diversité des violences, faire apparaitre leur interaction et les analyser dans un contexte d’ensemble. Il devait ensuite identifier les préoccupations dominantes pour les traduire en priorités d’actions : sachant que la CTC est loin de disposer, dans ce domaine, des compétences directes d’intervention, il s’agissait non seulement de se concentrer sur les principaux enjeux, mais aussi de s’interroger sur les moyens de créer un contexte favorable à une prise de conscience collective.

En cohérence avec l’esprit qui avait animé ces réunions, les commissaires ont convenu qu’ils avaient à se prononcer sur les propositions et non sur le rapport lui-même : en effet, bien qu’ayant considéré qu’il reflétait fidèlement, et j’ajoute honnêtement, les échanges, certains estimaient en effet leurs approches politiques trop écartées pour s’entendre sur le détail des constats et des analyses. S’agissant des solutions, en revanche, tout le monde s’est accordé autour d’un premier train de propositions qui seraient de nature à favoriser une dynamique nouvelle. Le projet de délibération qui vous est soumis a donc été conçu à cet effet. Au niveau du constat, la violence apparaît comme un phénomène multiforme, qui juxtapose des intensités différentes et des évolutions contradictoires, selon des mécanismes encore largement méconnus. Des réponses innovantes s’imposeront donc, pour mieux observer et comprendre ces réalités, pour agir dans les trois domaines où les risques de dérives sont les plus préoccupantes, comme pour favoriser, dans la vie quotidienne, un véritable sursaut collectif.

Le constat, tout d’abord d’une dérive inquiétante et difficile à cerner. Avant de dresser l’état des lieux, il convenait de situer la problématique de la violence en perspective avec le contexte spécifique de la Corse. C’est l’objet, notamment, d’un préambule fondé sur les échanges entre la commission, un universitaire spécialisé dans l’histoire de la violence dans le monde méditerranéen, un sociologue reconnu pour étudier les formes de violence dans les sociétés contemporaines, ainsi qu’un collectif regroupant diverses sensibilités. Ainsi, un double regard a-t-il pu être croisé : ce qui dans la violence relève d’une trajectoire spécifique à la Corse, à son environnement historique et géographique d’un côté ; et ce qui est imputable, de l’autre, aux modes de vie contemporains, et au modèle économique urbain dominant.

À cet égard, plusieurs tendances ont été soulignées :

• Le fait que la violence est, en Corse, une réalité ancienne, qui imprègne les modes de régulation des tensions politiques, économiques et sociales sous des formes qui évoluent en fonction des époques ; tout en alternant des phases de forte intensité avec des périodes de calme relatif ;

• Le fait qu’à ces comportements hérités de passé, se greffent aujourd’hui les ferments des violences contemporaines, au fur et à mesure de la standardisation des modes de vie et de consommation ;

• Le fait que l’augmentation exponentielle des enjeux spéculatifs et financiers vient exacerber la situation, exciter les convoitises et les appétits, au niveau local comme à l’extérieur, dans des proportions jusque-là inconnues ;

• Le fait que les mécanismes traditionnels d’autorégulation du corps social, en termes de cohésion, d’identité commune, de respect et de solidarités naturelles vont en s’affaiblissant, tandis que les actions de répression pure, malgré leur caractère spectaculaire, se sont souvent avérées inefficaces, si ce n’est contre-productives ;

• Le fait, enfin, que la Corse apparait aujourd’hui en situation plutôt favorable sur certains points, mais vulnérables et fragilisée sur les formes de violences qui risquent, comme le montre l’exemple des régions voisines de l’arc méditerranéen, de constituer les dérives les plus lourdes de l’avenir. Ces considérations auront servi de grille de lecture à l’analyse des statistiques et des témoignages apportés, lors des autres séances d’audition, par les responsables institutionnels et les acteurs de terrain.

Vous en trouverez la synthèse dans le rapport et le détail dans les comptes rendus et contributions jointes en annexes ; aussi je me contenterai d’en extraire les principaux constats.

• Premier constat : notre île enregistre depuis une dizaine d’années une recrudescence inquiétante des homicides et des tentatives de meurtre o Ces actions sont perpétrées avec une brutalité croissante, qui non seulement choque l’opinion, installe un climat général lourd et oppressant, mais facilite sans doute aussi le passage à l’acte et le durcissement des autres formes de délinquance, de pressions et d’intimidations.

• Deuxième constat : cette évolution s’inscrit dans un contexte sensiblement différent des périodes précédentes o En effet, l’envolée des prix du foncier attise la spéculation immobilière et crée un contexte favorable aux rivalités pour en contrôler les territoires. La globalisation des mouvements de capitaux, ainsi que la crise actuelle des liquidités, créent un contexte favorable aux zones grises de l’économie et donc à la pénétration de l’argent sale. D’autre part, la montée de la précarité, la persistance d’un taux élevé d’échec scolaire alimentent un contexte favorable à l’attractivité de modes d’enrichissement rapides, et donc à une main d’œuvre disponible pour la grande criminalité.

• Troisième constat : parmi les autres formes de violence, certaines restent manifestement sous-estimées, banalisées voire occultées o Si la situation apparait encore relativement contenue au niveau de la petite délinquance et des incivilités, la commission s’est interrogée sur la réalité, mais aussi la visibilité, des violences dites privées : celles qui touchent la jeunesse à travers le culte des armes, la drogue et les comportements à risque ; comme les violences conjugales et la maltraitante subie par les plus vulnérables, personnes âgées, handicapées, et jeunes enfants.

• Quatrième constat, et ce n’est pas le moindre : les difficultés à se confronter aujourd’hui à cet ensemble de violences complexe et multiforme o D’abord parce que l’on manque de données fiables, reflétant fidèlement la réalité insulaire des violences, et analysées scientifiquement. Ensuite, parce que les représentations sociales sont apparues en décalage avec les évolutions récentes. Enfin, parce que les acteurs de terrain, services de police et de prévention, élus locaux, relais associatifs, ressentent de moins en moins bien l’effet ciseau entre des moyens qui diminuent et des besoins ou des difficultés qui augmentent. À l’issue de ces constats, la commission a conclu qu’on ne pourrait apporter à de tels phénomènes de réponse uniforme, ni prétendre les traiter uniquement sur le court terme.

Elle vous propose donc : Une stratégie globale, fondée sur des réponses ambitieuses.

En préalable, on doit bien intégrer la nécessité d’une approche multidimensionnelle. La stratégie à mettre en place doit porter sur l’ensemble des facteurs de violence car :

• Outre son aspect judiciaire et policier relevant de l’action de l’État, la lutte porte également sur les terrains d’activité de la criminalité : spéculation, blanchiment, infiltration de l’économie ;

• Il existe des liens entre grand banditisme et petite délinquance : marchés illégaux, cohabitant entre eux, s’imbriquant parfois ; interpénétration notamment dans les trafics, utilisation de petites « mains » par la criminalité organisée (livraisons, surveillance, intimidation…), diffusion des méthodes et des techniques ;

• La délinquance est liée à la précarité économique et sociale (développement du chômage, augmentation des jeunes dépourvus de diplomes, non insertion économique, impossibilité d’accès au logement, de fonder une famile) peut être un facteur accélérateur de délinquance ;

• En arrière-plan, le changement au niveau des valeurs (dévalorisation du travail, consumérisme, argent facile…) doit être pris en compte. Il est donc nécessaire d’agir sur plusieurs fronts et de distinguer ce qui relève des compétences de chaque niveau institutionnel.

• Enfin, il serait illusoire de croire que de tels enjeux restent spécifiques à la Corse : notre réflexion gagnera à s’ouvrir aux régions voisines pour mesurer les risques de dérive potentiels et évaluer l’efficacité des contre-mesures mises en œuvre. Un premier axe concerne l’observation et l’analyse des phénomènes Votre commission estime que la connaissance approfondie des diverses formes de violence, de leurs réalités comme de leurs évolutions, est une condition nécessaire à l’aide et à la décision comme à l’efficacité.

Aussi, elle vous propose de commencer par constituer les outils statistiques de mesure, d’observation et d’étude scientifique propres à la Corse :

• Création d’un observatoire régional des violences en partenariat avec l’université • Réalisation d’une étude scientifique associant l’Université de Corse et l’observatoire de la délinquance existant déjà en PACA, prolongée par un programme universitaire permanent

• Échanges d’expériences avec certaines régions confrontées à des problématiques similaires

• Ouverture du débat aux citoyens ainsi qu’aux médias insulaires L’axe suivant vise à relever trois défis prioritaires : la spéculation foncière, la pénétration de l’argent sale et la précarisation de la société. Sans stigmatiser les activités immobilières et économiques, il s’agit d’abord de protéger des effets pervers de la spéculation immobilière, en plein essor dans l’ile ; ensuite, des risques de pénétration du tissu économique local, émietté et fragile, par les capitaux sales. Enfin, de bien appréhender les conséquences de la précarisation croissante de la société, en particulier le risque de générer une main d’œuvre disponible pour les organisations criminelles.

Pour chacun d’entre eux, on peut redouter que les évolutions récentes ne débordent rapidement les dispositifs existants, créant un terreau propice à la criminalité organisée : la spéculation foncière excite les convoitises et sans doute aussi les règlements de compte dans certaines régions littorales ; le tissu économique insulaire, émietté et sans capitaux propres, peut être l’objet de prises de contrôle progressives par la criminalité financière ; quant à la précarisation, elle peut alimenter un réservoir pour les bandes locales.

En fonctions des compétences de la CTC, les niveaux d’actions seraient différents :

• En matière de spéculation – au moyen des mesures arrêtées par votre délibération sur la politique du foncier et du logement – stabiliser les normes de construction, réguler le marché immobilier dans le cadre du PADDUC et l’engagement foncier ;

• En matière de criminalité économique, auditionner les acteurs nationaux et européens pour mesurer la gravité des menaces sur le secteur privé ; renforcer le contrôle et l’évaluation dans l’emploi et l’argent public, en particulier par la mise en place d’un dispositif interne d’évaluation des politiques régionales et d’un renforcement du contrôle des moyens publics ; élaborer une charte de bonnes pratiques ayant vocation à sensibiliser les agents publics aux risques d’infiltration par l’argent sale et prévoir les formations appropriées ; constituer un « code anti-criminalité organisée » ; rechercher les moyens propres à apporter un appui moral, civique et matériel aux entrepreneurs victimes de tentatives d’extorsion de fonds et ayant le courage de les rendre publiques ;

• En matière de précarisation (renouvelant notre opposition à la réduction des moyens éducatifs dans l’Académie de corse), établir avec nos partenaires une charte régionales contre la précarité, un plan pluriannuel de réduction de l’échec scolaire et d’élévation des niveaux de qualification. Le troisième axe créera les conditions d’une réussite durable, en favorisant un changement de contexte dans la société. La commission estime, à cet égard, judicieux de réorienter les modèles de développement collectif mais aussi de promouvoir résolument de nouveaux modèles de comportements collectifs et individuels : il ne s’agit pas de moraliser mais de conforter la population, et notamment la jeunesse, dans le refus de cautionner certaines dérives.

• Sans être surestimé, le rôle du PADDUC pour engager la Corse dans une dynamique de développement plus équilibrée doit être souligné,

• Des campagnes de terrain sont à multiplier pour dévaloriser le port d’armes dans les lieux publics et festifs, la surconsommation d’alcool, la vitesse excessive,

• Dans le cadre des Assises de la Jeunesse, un volet spécifique sera réservé aux causes des violences et du mal-être des nouvelles générations,

• Les victimes de violences privées, notamment d’ordre conjugal, ou de maltraitances, doivent être davantage considérées et soutenues ; l’observatoire des violences faites aux femmes, que vous avez décidé de créer, doit être concrétisé.

• Une réflexion collective doit être engagée afin de modifier tant dans l’ile qu’à l’extérieur, l’image donnée ou renvoyée de la Corse dans son rapport à la violence, qui supposerait notamment un appel à projets lancé par la CTC en direction du monde scolaire et étudiant pour l’élaboration de travaux d’études sur les thèmes de la légalité, de l’éthique publique ou du civisme ; l’organisation « d’Etats Généraux conte les violences », rassemblant les élus locaux, les responsables des services concernés, les membres de la société civile, les milieux associatifs et les personnalités qualifiées, dans le but de confronter analyses et expériences, de faire progresser la prise de conscience et d’enrichir les propositions d’actions ; la promotion d’une image de la Corse dégagée des stéréotypes habituels, qui combatte la représentation erronée des corses et de la Corse à l’extérieur, telle que véhiculée par le médias nationaux ou les productions cinématographiques et télévisées. Mes chers collègues, c’est ce premier programme de préconisations, énoncées dans le projet de délibération ci-joint et explicitées dans le rapport, qu’il vous est proposé d’adopter.

Visant à améliorer la compréhension des enjeux, identifier les priorités et engager une mobilisation collective, il constitue une première étape d’un chemin qui sera sans doute long ; mais vous le savez bien, les ferments d’espoir sont nombreux et, pour peu que nous ne faiblissions pas dans notre résolution commune, ce défi peut raisonnablement être relevé. « La violence, sous quelque forme qu’elle se manifeste, est un échec » écrivait Jean-Paul Sartre. Travaillons ensemble à la réussite de la Corse. Je vous remercie